TRANSPASEAL
Présentation de la marque TRANSPASEAL
Déposée le 13 mars 1990 par la société COATED SPECIALITIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSPASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPASEAL est expirée depuis le 13 mars 2000.
COATED SPECIALITIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160391 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription le 14 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159440 - Publication au BOPI 1993-06-14